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Marques déposées par SCI LE PAVILLON LOZÉRIEN
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SCI LE PAVILLON LOZÉRIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCI LE PAVILLON LOZÉRIEN
SCI LE PAVILLON LOZÉRIEN
MR DELTOUR ROGER

Numéro de dépôt :
3321677
Date de dépôt :
26/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2014
SCI LE PAVILLON LOZÉRIEN de SCI LE PAVILLON LOZÉRIEN

Présentation de la marque SCI LE PAVILLON LOZÉRIEN

Déposée le 26 octobre 2004 par SCI LE PAVILLON LOZÉRIEN et monsieur DELTOUR ROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCI LE PAVILLON LOZÉRIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Les déposants sont SCI LE PAVILLON LOZÉRIEN - France et monsieur DELTOUR ROGER domicilié(e) LE VILLARET,48000 BALSIÈGES - 48000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR DELTOUR ROGER domicilié(e) LE VILLARET,48000 BALSIÈGES - 48000 - France.

La marque SCI LE PAVILLON LOZÉRIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCI LE PAVILLON LOZÉRIEN est expirée depuis le 26 octobre 2014.


SCI LE PAVILLON LOZÉRIEN - France

MR DELTOUR ROGER - LE VILLARET,48000 BALSIÈGES - 48000 - France - SIREN 3


MR DELTOUR ROGER - LE VILLARET,48000 BALSIÈGES - 48000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Constructions d'édifices, informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction – maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie –. Travaux de couverture de toits –. Service d'etanchéité (construction). Démolition de constructions.